Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHINOIS
CORINNE JITTON
SEBASTIEN KAUFFMANN

Numéro de dépôt :
3529875
Date de dépôt :
09/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017
LE CHINOIS de CORINNE JITTON

Présentation de la marque LE CHINOIS

Déposée le 9 octobre 2007 par CORINNE JITTON et SEBASTIEN KAUFFMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHINOIS »

Les déposants sont CORINNE JITTON domicilié(e) 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE - 34300 - France et SEBASTIEN KAUFFMANN domicilié(e) 67A RUE DE LA DOUANE,68700 CERNAY - 68700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORINNE JITTON domicilié(e) 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE - 34300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHINOIS est expirée depuis le 9 octobre 2017.

CORINNE JITTON a également déposé les autres marques suivantes : ROC-SWAN , PLATINE MUSIC


CORINNE JITTON - 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE - 34300 - France

SEBASTIEN KAUFFMANN - 67A RUE DE LA DOUANE,68700 CERNAY - 68700 - France


CORINNE JITTON - 1 RUE DES CHANDELLES, AGDE,34300 LE CAP D'AGDE - 34300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Bandes cassettes et cartouches audio, bandes vidéo, bandes, disques et fils magnétiques utilisés comme supports d'enregistrement audio ou vidéo, cassettes vidéo, cassettes et cartouche vidéo, cinématographie (film), compact disque (audio – vidéo), ; Super disques compacts audio, DVD, Cédéroms, disques acoustique ou optiques, disques magnétiques, disques optiques numériques contenant des enregistrements audio ou vidéo, disques phonographiques, disques souples, enregistrements audio etou vidéo, enregistrements sonores etou visuels (améliorés, interactifs), films fixes, films pour enregistrements des sons ; Laser (hormis usage médical), lecteur MP3, article de luntteries et étuis à lunettes, musique sous forme numérique téléchargeable fournie à partir de sites Web MP3, MP4 sur Internet et par tout autre précéder à découvrir, publications téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données, de l'Internet ou de tout autre réseau de communications y compris sans filq, par câble ou par satellite, sonnerie pour téléphone et musiques d'attente, support d'enregistrement magentiques, tapis de souris ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Divertissement ; services de photographie ; micro-édition.